Monsieur le Président, Monsieur le Premier Ministre, Messieurs les Ministres, Mes chers Collègues, Depuis la fin de l’année 2001, la France est présente en Afghanistan. Elle est présente à travers des hommes et des femmes qui portent nos idéaux. Ils sont 1 700. Vous comprendrez donc que, loin des polémiques, mes premières pensées leur sont destinées. Après les évènements du 11 septembre ...

Le 8 novembre 2006, Bernard Deflesselles est intervenu dans l'hémicycle pour défendre le budget de la Défense 2007: Monsieur le Président, Madame le Ministre, Mes Chers Collègues, Ce budget qui clôture notre législature exprime pour la cinquième année consécutive, la volonté du Président de la République, du Gouvernement et de la représentation nationale, de restaurer notre Défense.  ...

Mardi 2 mai 2006, Bernard Deflesselles est intervenu en séance dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à l'immigration et à l'intégration à l'Assemblée nationale. Voici le texte de son intervention : Monsieur le Président, Monsieur le Ministre d’Etat, Mes chers collègues, Dans un monde en pleine mutation, au moment où, de concert avec les pays ayant une forte vocation à ...

Lundi 7 novembre 2005, Bernard Deflesselles est intervenu en séance dans le cadre de l'examen du budget de la défense et des forces armées pour 2006 à l'Assemblée nationale. Voici le texte de son intervention : Monsieur le Président, Madame le Ministre, Mes Chers Collègues, Notre Assemblée est aujourd’hui appelée à se prononcer sur les choix budgétaires qui traduisent les engagements ...

Dans le cadre de l'examen du projet de budget de la défense pour 2005, Bernard Deflesselles est intervenu en séance, mardi 16 novembre 2004, pour en présenter les grandes lignes et les enjeux. Voici le texte de son intervention : Monsieur le Président, Madame le Ministre, Mes Chers Collègues, Le projet de budget aujourd’hui présenté à la représentation nationale affirme la volonté de ...

Dans le cadre de la Délégation pour l'Union européenne à l'Assemblée Nationale, communication de M. Bernard Deflesselles sur mission parlementaire relative à la candidature de la Turquie auprès de l'Union européenne. Non à la Turquie dans l'Union européenne ! La mission parlementaire à laquelle j'ai participé en septembre dernier en Turquie, avait pour vocation de déterminer si les critères ...

Dans le cadre de la Délégation pour l'Union européenne à l'Assemblée Nationale, communication de M. Bernard Deflesselles sur l'Agence européenne de défense. Mesdames, Messieurs, La Délégation pour l'Union européenne est invitée à se prononcer aujourd'hui sur un texte né de l'ambition de faire progresser l'Europe de la défense en faisant d'abord avancer l'Europe de l'armement. Le Conseil de ...

Il y a seulement un quart de siècle, les équilibres naturels semblaient immuables. Mais la succession de grandes catastrophes écologiques – Seveso, Tchernobyl – naufrages de l'Erika et du Prestige - explosion de l'usine AZF – ainsi que les débats scientifiques sur les changements climatiques et la réduction de la couche d'ozone ont peu à peu démontré que la menace n'était pas locale mais globale, ...

Au sein de la Délégation pour l'Union européenne à l'Assemblée Nationale, Bernard Deflesselles a présenté une communication sur la proposition de directive modifiant la directive établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté au titre des mécanismes de projet du protocole de Kyoto. I . Motivation et objet Le 10 décembre 1997, les pays ...

Bernard Deflesselles a présenté, le 21 janvier dernier, le rapport d'information pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne intitulé "Une Charte de l'Environnement : une valeur commune européenne" En me confiant un rapport d'information sur La Charte de l'environnement et le droit européen, le Président Pierre Lequiller m'a confié une mission à forte tonalité ...

Au sein de la Délégation pour l'Union européenne à l'Assemblée Nationale, Bernard Deflesselles a présenté une communication sur la responsabilité environnementale en vue de la prévention et la réparation des dommages environnementaux, le 21 mai dernier.  ...

Monsieur le Président, Madame le Ministre, Mes Chers Collègues, Bien que cela ait déjà été exprimé avec force dans cet hémicycle, je souhaiterais rappeler combien ce projet de loi est une priorité forte de la nouvelle majorité. Il traduit la volonté du gouvernement mais aussi du Parlement de redonner aux armées les capacités humaines, opérationnelles et financières de leurs missions que ce ...

Monsieur le Président, Monsieur le Ministre, Mes Chers collègues, « L'environnement est l'un des soucis majeurs des français mais la France y consacre des sommes insuffisantes au regard de la tâche à accomplir ». Telles sont, malheureusement, les conclusions que l'on peut tirer du dernier rapport de la Cour des comptes sur l'exécution de votre budget. Budget que vous avez pris ...

Monsieur le Président, Monsieur le ministre, Mes chers collègues, Nous avons aujourd'hui à débattre, en deuxième lecture, d'une proposition de loi visant à durcir les peines applicables aux capitaines indélicats et peu scrupuleux, qui effectuent des dégazages ou des déballastages sauvages en mer. Ce texte, Monsieur Le Bris dont vous êtes l'auteur et le rapporteur, suscite de ma part un ...

Monsieur le Président, Madame le ministre, Mes chers collègues, Vous vous félicitez, Madame le Ministre, d'une augmentation de 8 % du budget de l'environnement. Vous me pardonnerez de ne pas partager votre satisfaction : avec 4,7 Mdf sur 1689 Mdf le budget de l'environnement ne représente même pas 1 % du budget de l'Etat, mais tout juste 0, 28 % . L'un des quatre plus petits postes ...