Bernard Deflesselles

Travaux Parlementaires » Les questions au gouvernement

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Question d'actualité posée à Monsieur le Premier ministre sur les "couacs" du gouvernement

Monsieur le Président, Ma question s’adresse à Monsieur le Premier ministre, Bis repetita placent. En clair cela se répète... Je fais bien évidemment allusion aux couacs gouvernementaux. Après la dépénalisation du cannabis, après la censure du Conseil constitutionnel…

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Question d'actualité portant sur le plan de lutte contre le réchauffement climatique

Monsieur le Président, mes chers Collègues, Ma question s'adresse à Monsieur le Ministre d'Etat, Ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement Durables M. le Ministre, Cette semaine l'Europe et la communauté internationale sont face à un défi majeur : s'accorder d'abord et réussir ensuite le plan de lutte contre…

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Projet Galileo

Question d'Actualité sur le projet Galileo - le 5 décembre 2007

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Régimes Spéciaux le 13 novembre 2007

Question d'Actualité à Monsieur le Premier ministre le 13 novembre 2007

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Relance du processus euro-méditerranéen - 6 décembre 2006

Question d'actualité à Monsieur le Ministre délégué aux collectivités territoriales
le 6 décembre 2006

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Alternatives au transport routier - 11 avril 2006

Question d'actualité à Monsieur le Ministre délégué à l'Aménagement du Territoire
le 11 avril 2006

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Responsabilité des régions dans la hausse de la fiscalité locale - 21 février

Question d'actualité au Ministre délégué au Budget
le 21 février 2006

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La France accueille le Projet ITER

Question d'actualité à Monsieur le Premier ministre
le 28 juin 2005

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Reconnaissance du génocide arménien

Question d'actualité au Ministre des Affaires étrangères
le 14 décembre 2004

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Projet ITER

Question d'actualité à Monsieur le Premier Ministre
le 26 novembre 2003

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Le projet de réacteur ITER

Question d'actualité à Madame le Ministre déléguée à la Recherche et aux Nouvelles Technologies
le 5 mars 2003

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Naufrage du pétrolier "Prestige"

Question à Madame la Ministre de l'Ecologie et du développement durable
le 20 novembre 2002

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Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

Question à Monsieur le Premier Ministre
le 30 mai 2001


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MNEF

Question à Monsieur le Premier Ministre
Le 10 novembre 1999

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Corse

Question à Monsieur le Premier Ministre
le 18 mai 1999

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Situation humanitaire au Kosovo

Question à Monsieur le Premier Ministre
le 30 mars 1999

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