Loin des effets de mode, Bernard DEFLESSELLES s’est toujours passionné pour la défense de l’environnement et de notre planète. Président Fondateur de l’association « Environnement et Société » créée en 1990, Député des Bouches du Rhône, Conseiller régional de Provence-Alpes-Côte d’Azur, c’est en tant que membre de la Délégation de l’Assemblée nationale pour l’Union européenne qu’il s'est vu ...

Au sein de la Délégation pour l'Union européenne à l'Assemblée Nationale, Bernard Deflesselles a présenté une communication sur la proposition de directive modifiant la directive établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté au titre des mécanismes de projet du protocole de Kyoto. I . Motivation et objet Le 10 décembre 1997, les pays ...

L'effet de serre : un phénomène naturel Ce phénomène est lié à la présence, dans l'atmosphère, de gaz qui agissent à la manière des vitres d'une serre : ils laissent entrer les rayons lumineux mais empêchent les rayons infrarouges de ressortir maintenant ainsi une certaine chaleur à l'intérieur de la " serre ". Si ce phénomène naturel n'existait pas, la terre serait inhabitable car ...

Il y a seulement un quart de siècle, les équilibres naturels semblaient immuables. Mais la succession de grandes catastrophes écologiques – Seveso, Tchernobyl – naufrages de l'Erika et du Prestige - explosion de l'usine AZF – ainsi que les débats scientifiques sur les changements climatiques et la réduction de la couche d'ozone ont peu à peu démontré que la menace n'était pas ...

Tribune de Bernard Deflesselles, auteur du rapport d'information sur la Charte de l'environnement et le droit européen « Notre maison brûle et nous tournons la tête. La nature, mutilée, surexploitée ne parvient plus à se reconstituer… » Dix-huit mois après le vibrant plaidoyer du Chef de l'Etat à Johannesburg pour une écologie humaniste, ces mots sont toujours d'une grande acuité pour ...

Paris, le 21 janvier 2004 Rapport d'information pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne présenté par M. Bernard Deflesselles Une Charte de l'Environnement : une valeur commune européenne En me confiant un rapport d'information sur La Charte de l'environnement et le droit européen, le Président Pierre Lequiller m'a confié une mission à forte tonalité juridique mais ...

Projet de loi constitutionnelle relatif à la charte de l'environnement L'environnement est aujourd'hui l'une des priorités du Président de la République qui s'est engagé pour le développement d'une « écologie humaniste au cœur même de notre pacte républicain. » Il est proposé de modifier le préambule de la Constitution afin d'inscrire la protection de l'environnement dans les principes ...

La protection de la forêt méditerranéenne contre les incendies Le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales et le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales ont présenté une communication sur la protection de la forêt méditerranéenne contre les incendies. Les conditions climatiques de ces premiers mois, ajoutées aux ...

Au sein de la Délégation pour l'Union européenne à l'Assemblée Nationale, Bernard Deflesselles a présenté une communication sur la responsabilité environnementale en vue de la prévention et la réparation des dommages environnementaux, le 21 mai dernier. Monsieur le Président, Chers Collègues, En février 2000, la Commission européenne présentait un Livre Blanc sur la responsabilité ...

Environnement et santé sont en constante interaction. Leur rapprochement paraît naturel. Toutefois, celui- ci est relativement récent et représente incontestablement un des enjeux majeurs de ces prochaines années. S'il est important et nécessaire de protéger l'environnement, ce n'est plus aujourd'hui suffisant. Il faut désormais surveiller et détecter toutes les nuisances causées à notre ...

Avec l'accroissement du nombre de véhicules dans le monde et les désagréments qu'ils engendrent – de 525 millions de voitures individuelles aujourd'hui nous devrions passer à 2 milliards en 2050 – l'objectif est d'assurer la liberté de mouvement à chacun tout en protégeant l'environnement et la santé. Les nombreuses innovations technologiques actuelles rendent les véhicules plus ...

Communication de Bernard Deflesselles à la Délégation de l'Assemblée Nationale pour l'Union européenne sur le Sommet Mondial sur le développement durable de Johannesburg 26 août - 4 septembre 2002 Dix ans après la conférence des Nations-Unies sur l'environnement et le développement , organisée à Rio en 1992, le Sommet mondial sur le développement durable, qui s'est tenu à Johannesburg du 26 ...

Atelier : Transmettre à nos enfants une planète préservée Après 5 années passées au ministère de l'Environnement, les Verts ont un bilan squelettique et partisan. En effet, depuis juin 1997, malgré de nombreux effets d'annonce, aucune réforme de grande envergure ni de texte de loi significatif n'ont été adoptés. La réforme de l'eau annoncée il a 4 ans par Mme Voynet est un projet « mort-né ...

Depuis la catastrophe de l’Erika, l’Union européenne s’est dotée d’un important arsenal juridique destiné à lutter contre les pollutions maritimes et à sanctionner plus sévèrement les « délinquants des mers ». Deux séries de dispositions législatives ont été adoptées : les paquets « ERIKA I » et « ERIKA II ». La France a achevé la transposition du premier paquet de mesures et la transposition du ...

Lors de ce Comité les points suivants ont été examinés : 1. L'amélioration de la sécurité et de la sûreté maritimes En lançant un programme de modernisation des dispositifs ( radars notamment) afin de répondre aux nouvelles règles internationales. S'agissant de la sûreté maritime et portuaire, la France mettra en oeuvre de nouvelles règles de contrôle des navires, des passagers, des ...