Dernière mise à jour :
|
||
Dernière mise à jour : |
|
|
       |
||||||||||||||
|
Le
rôle de l'assemblée Nationale - Mes
travaux parlementaires - La
lettre de votre député - Fonctions
et mandats
> La
commission de la Défense Nationale> La
délégation pour l'Union Européenne> Les
propositions de loi> Les
questions au gouvernement> Les
commissions d'enquête> Les
interventions en séance
|
||||||||||||||
| Assemblée Nationale | ||||||||||||||
|
|
|||||||||||||
   Communication de Bernard Deflesselles sur la proposition de directive établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre, au titre des mécanismes de projet du protocole de Kyoto - 9 juin 2004Au sein de la Délégation pour l'Union européenne à l'Assemblée Nationale, Bernard Deflesselles a présenté une communication sur la proposition de directive modifiant la directive établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté au titre des mécanismes de projet du protocole de Kyoto. I . Motivation et objet Le 10 décembre 1997, les pays ... Audition de M. Michel BARNIER, ministre des affaires étrangères - 1er juin 2004Le Président Pierre Lequiller a indiqué que l'audition du ministre des affaires étrangères porterait en particulier sur les travaux de la Conférence intergouvernementale relative au Traité constitutionnel à l'approche de la réunion du Conseil européen, les 17 et 18 juin, et permettrait d'évoquer d'autres sujets en pleine évolution comme l'Europe de la défense. M. Michel Barnier, ministre des ... Communication de Bernard Deflesselles sur la responsabilité environnementale - 20 mai 2003Au sein de la Délégation pour l'Union européenne à l'Assemblée Nationale, Bernard Deflesselles a présenté une communication sur la responsabilité environnementale en vue de la prévention et la réparation des dommages environnementaux, le 21 mai dernier. Monsieur le Président, Chers Collègues, En février 2000, la Commission européenne présentait un Livre Blanc sur la responsabilité ... Audition de Mme Claudie HAIGNERE, ministre déléguée à la recherche, sur la politique européenne de recherche - 3 février 2004Le Président Pierre Lequiller a accueilli Madame Claudie Haigneré, ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies, en soulignant le fort intérêt que porte la Délégation au domaine de la recherche. Il a rappelé que le rapport d'information de M. Daniel Garrigue avait mis en lumière l'« urgence du réveil » pour la recherche européenne. Le Président a fait écho à l'objectif fixé au ... Présentation du Rapport d'information de Bernard Deflesselles intitulé " Une Charte de l'Environnement : une valeur commune européenne" - 21 janvier 2004Bernard Deflesselles a présenté, le 21 janvier dernier, le rapport d'information pour la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne intitulé "Une Charte de l'Environnement : une valeur commune européenne" En me confiant un rapport d'information sur La Charte de l'environnement et le droit européen, le Président Pierre Lequiller m'a confié une mission à forte tonalité ... Audition de Mme Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de l'écologie, sur l'environnement et le droit communautaire - 14 janvier 2004Le Président Pierre Lequiller a remercié Mme Roselyne Bachelot-Narquin d'avoir accepté de venir évoquer devant la Délégation les problèmes de l'environnement, qui, au niveau européen, relèvent d'une compétence partagée et suscitent de fortes attentes chez nos concitoyens. Il a rappelé, qu'au sein de la Délégation, M. Bernard Deflesselles était plus spécialement en charge de ce dossier, et il a ... |
||||||||||||||
